Programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole

Cet article est une ébauche concernant l’environnement.

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets correspondants.

Le Programme de Maîtrise des Pollutions d'Origine Agricole^[1] ou Plan de Maîtrise des Pollutions d'Origine Agricole est un dispositif incitatif national français mis en œuvre à partir de 1993 et dont la réalisation s'est achevée de fin 2009 à fin 2012 selon les secteurs géographiques où se trouvaient les élevages (zones classées vulnérables aux nitrates ou non)^[2].

Présentation

Son but est d'accompagner les éleveurs dans le financement de diagnostics et de travaux permettant d'adapter les élevages à des normes^[1] environnementales évolutives. Il permet de limiter l'impact de cette activité sur le milieu, en améliorant notamment la gestion de l'azote^[3].

Une première phase, appelée rétrospectivement PMPOA 1 s'étalant de 1993 à 2000 avait fait l'objet d'un rapport d'évaluation aux conclusions assez critiques^[4] ; à la suite de quoi une seconde phase avait été élaborée en 2001 et mise en place par le décret n° 2002-26 du 4 janvier 2002^[5], lequel définit le PMPLEE : programme de maîtrise des pollutions liées aux effluents d'élevage^[6], appellation donc officielle et techniquement plus exacte ; cependant, tant le monde agricole que les acteurs institutionnels (Ministère, Départements, Régions, Agences de l'eau) parlèrent plutôt de PMPOA 2.

Une circulaire DGFAR/SDEA/C2004-5010 du 29 mars 2004^[7] du ministère de l'Agriculture avait précisé certains points de méthode.

Il a permis des avancées notables dans la qualité de l'eau^[8]

Voir aussi

• Pollution
• Impact environnemental de l'agriculture
• Marée verte
• Pollution azotée
• Directive-cadre sur l'eau
• Bon état des eaux
• Schéma régional de cohérence écologique

Notes et références

Références

• Portail de la France
• Portail de l’eau