Constitution du Land de Hesse
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Constitution du Land de Hesse
| Titre | Verfassung für das Land Hessen vom 1. Dezember 1946 |
|---|---|
| Sigle | HV (Hessische Verfassung) |
| Pays |  Allemagne |
| Territoire d'application |  Hesse |
| Langue(s) officielle(s) | Allemand |
| Type | Constitution |
| Branche | Droit constitutionnel |
| Adoption | |
|---|---|
| Entrée en vigueur | |
| Version en vigueur | Telle que consolidée par la loi du |
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(de) Texte officiel et à jour, sur le site juridique du Land de Hesse
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La Constitution du Land de Hesse du (Verfassung für das Land Hessen vom 1. Dezember 1946) est la constitution adoptée en 1946 pour la Hesse.
Structure
- Préambule
- Première partie : Des fondements du Land
- Deuxième partie : Des droits fondamentaux et de l’organisation de la vie en société
- Première section : Des droits fondamentaux
- Deuxième section : La famille
- Troisième section : L’école, l’art et la science, le sport, la religion et les communautés religieuses
- Quatrième section : Le travail, l’économie et l’environnement
- Troisième partie : Des organes et des missions du Land
- Première section : Le Landtag
- Deuxième section : Le Gouvernement provincial
- Troisième section : La législation
- Quatrième section : La juridiction
- Cinquième section : La Cour constitutionnelle
- Sixième section : L’administration
- Septième section : Les questions financières
- Dispositions transitoires et finales
Organes
- Landtag de Hesse
- Gouvernement provincial de Hesse
- Cour constitutionnelle de Hesse
Liens externes
- (de) Constitution de Hesse
v · m Constitutions des Länder allemands | |
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